Cet espace regroupera les nouveaux textes règlementaires ainsi que des analyses et observations.
N’hésitez pas à nous communiquer d’autres articles ou analyses qui vous semblent intéressants.
- Décret n°2021-1091 du 18 août 2021relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants et non ionisants. Texte in extenso réécrit par RPCirkus ici
- Arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
- Instruction N° DGT/ASN/2018/229 du 2 octobre 2018 relative à la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants (Chapitre Ier du titre V du livre IV de la quatrième partie du code du travail)
- Décret no 2018-437 du 4 juin 2018 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
- Décret no 2018-438 du 4 juin 2018 relatif à la protection contre les risques dus aux rayonnements ionisants auxquels sont soumis certains travailleurs
- Décret no 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire
- Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français
Analyses et commentaires :
- Synthèse règlementaire -partie 1 code du travail (avec l’aimable autorisation de Jérôme Schmitt RP C&S)
- Interview de M. Thierry Lahaye (avec l’aimable autorisation de l’ATSR)
- Note d’information du ministère du travail sur les décrets décret n° 2018-437 et décret n° 2018-438
- Communiqué de presse du ministère du travail sur les décrets décret n° 2018-437 et décret n° 2018-438
Analyses RPCirkus
- Analyse de l’arrêté du 15 juin 21 (enregistrement médical)
- Analyse de l’arrêté du 4 mars 21 (enregistrement industrie)
- Analyse de l’arrêté du 28 janvier 2020 (zonage)
- Analyse de l’arrêté du 18 décembre 2019 (PCR OCR)
- Analyse du décret n°2018-434, portant diverses dispositions en matière nucléaire et les modifications du Code de la Santé Publique ;
- Analyse des n°2018-437 et n°2018-438, relatifs à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants et les modifications du Code du Travail.
Guides :